Partager l'article ! Relevé de décisions du Conseil National: 24 octobre 2009: Le Conseil national du Mouvement Démocrate s’est réuni samedi 24 octobre 2009 de ...
Le Conseil national du Mouvement Démocrate s’est réuni samedi 24 octobre 2009 de 9h30 à 14h.
Il a adopté les résolutions suivantes :
Résolution n°1 adoptée à l’unanimité
Une liste investie par le Mouvement Démocrate sera présente dans toutes les régions pour les élections
régionales de 2010.
Résolution n°2 adoptée à l’unanimité
Le principe de la création d’un « fonds de solidarité pour l’engagement » est arrêté.
Résolution n°3 adoptée à l’unanimité moins une voix contre et deux abstentions
95% des dons fléchés seront reversés aux Mouvements départementaux. 25% des cotisations seront reversées aux Mouvements départementaux, sous réserve de clauses
différentes contenues dans les contrats d’objectifs conclus entre le Mouvement Démocrate et chaque Mouvement départemental.